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En réponse à :
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6 juin 200915:24, par iPat
Bonjour,
pour exporter ma moto ancienne des Etats-Unis vers la France, un mandataire qui exporte des véhicules vers l’Europe me dit qu’il est habitué à mettre le Title à son nom (probablement par facilité) plutôt que de le laisser au nom de l’ancien propriétaire et de faire rédiger un pouvoir authentifié comme cela se pratique habituellement mais j’ai un gros doute, que va dire l’administration française quand elle va s’apercevoir que le nom sur le Title n’est pas le même que sur le Certificat de cession ? Ne risque t’elle pas de faire des difficultés ? D’autre part le Title américain ne mentionne (...)